Mentions légales
Adresse | Jakobsweg [Bewahrer] |
Patrick Roth | |
Am Pferdeteich 18 | |
37115 Duderstadt | |
Deutschland / Allemagne | |
Contact | Patrick Roth |
E-mail-Adresse | kontakt@jakobsweg-bewahrer.de |
Adresse internet | www.jakobsweg-bewahrer.de |
N° de TVA | DE815399401 |
Ces mentions légales s'appliquent également à notre offre sur Facebook, que vous trouverez à l'adresse https://www.facebook.com/JakobswegBewahrer.
Responsabilité du contenu
Jakobsweg [Bewahrer] (ci-après dénommé "auteur") n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. La responsabilité de l'auteur ne saurait être engagée en cas de dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'auteur a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
Responsabilité pour les liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet externes ("hyperliens") qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité entrerait uniquement en vigueur dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à relier. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
Droit d'auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
Exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
Référence au règlement des litiges de l'UE
Nous ne participons pas à un système de règlement alternatif des litiges, mais vous pouvez vous adresser à notre service clientèle. Vous pouvez nous contacter pour toute question à l'adresse suivante
kontakt@jakobsweg-bewahrer.de
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous trouverez ici http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs ont la possibilité d'utiliser cette plateforme pour régler leurs litiges.